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La TVTS (Taxe sur le Véhicules de Tourisme de Société - Dite aussi TVS )
De nombreuses modifications ont été apportées à cette taxe début 2006.
Basée désormais sur les émissions de CO2, elle est également applicable aux salariés bénéficiaires d'indemnités kilométriques.
Articles :
Le Nouveau barême basé sur les émissions de CO2
Tableau de calcul de la TVTS
Télécharger notre calculateur de TVTS
L'ancien barême basé sur la puissance administrative
Tableau de calcul de la TVTS (Ancien Barême)
Exclusions et Extensions :
Application de la TVTS aux salariés bénéficiant d'indemnités kilométriques
L'élargissement de l'application de la TVTS aux véhicules immatriculés à l'étranger
Suppression de l'exonération pour les véhicules de plus de 10 ans d'age
Exonération de la TVTS pour les véhicules propres
Déductions fiscales liées à la TVTS
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